Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNEAU
/
CROISIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROISIERE
BONNEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1345567
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2006
CROISIERE de BONNEAU

Présentation de la marque CROISIERE

Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNEAU domicilié(e) 15 avenue Nicèphore Nièpce, ZI Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2064549) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 520 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2064549) - France.

La marque CROISIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISIERE est expirée depuis le 4 mars 2006.

BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES MORVANDELLES , Le pain des compagnons , UNI-DEVELOPPEMENT , CAB , BONNEAU , BONNEAU , MORVANDELLES , MORVANDELLES , Compagnons Boulangers et Pâtissiers Restés Fidèles Au Devoir


BONNEAU S.A. - 15 avenue Nicèphore Nièpce, ZI Saint-Pantaléon, 71400 AUTUN (dossier no 2064549) - France - SIREN 415520147


NOVAMARK - (dossier no 2064549) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1996 n°2064549 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311916 - Publication au BOPI 2000-11-23

Conserves alimentaires, de fruits et légumes, fruits au sirop, compotes, purées de fruits, pâtes de fruits, pipérades, viande poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tiers huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre; sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.